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[yallah5]

Non pas de soucis

Toute façon il n'y a plus aucun ayants droits

[Capuccinette]

Le Copyright [modifier]

Les pays anglo-saxons appliquent le droit du copyright, équivalent en Common Law du droit d'auteur. Les critères de protection par le copyright sont les mêmes que ceux utilisés en droit d’auteur, notamment quant à l’exclusion des simples idées. Cette protection s'applique automatiquement aux œuvres publiées comme non publiées, sous réserve qu'elles fassent l’objet d’une fixation matérielle.

Le titulaire des droits [modifier]

Le titulaire du copyright est en principe l'auteur ou le producteur de l'œuvre. Si l’œuvre a été créée par un employé dans le cadre de ses fonctions, c’est l'employeur qui est seul titulaire du copyright.

Droits patrimoniaux [modifier]

Les droit patrimoniaux confèrent le droit exclusif d'exercer et d'autoriser des tiers à exercer les actes suivants :

    * la reproduction de l'œuvre,
    * la création d’œuvres dérivées de l'œuvre originale,
    * la distribution de copies de l'œuvre au public (vente, location, prêt, cession), sous quelque forme que ce soit,
    * la représentation publique de l'œuvre, avec quelque procédé que ce soit.

Droit moral [modifier]

Le droit moral comporte :

    * le droit de paternité
    * le droit au respect de l'oeuvre

Le droit moral est:

    * limité dans le temps: il n’est accordé que pour la durée des droits patrimoniaux.
    * transmissible aux héritiers à la mort de l'auteur
    * susceptible d’aliénation : l’auteur peut y renoncer.

je ne sais pas ce qu'il en est pour Rover vu qu'il y a dépôt de bilan

[Capuccinette]

  croisement de posts!

Ils n'ont pas été racheté par les chinois?

[yallah5]

On s'en fout d'eux

[Capuccinette]

  bon ben si c'est un admin qui le dit... en cas de procès, vous serez mes témoins à décharge

[Rover820i]

merci! au fait, ça pose un souci de droits que j'utilise le logo de Rover ou pas?

En même temps sur un forum Rover, ça la foutrait mal qu'ils nous collent un procès, on est la référence du monde francophone

[Capuccinette]

 

[matt1511]

Sympa la garagiste, il fourni la nana avec son carnet d'entretien et c'est une première main ...

[Kozeii]

 2 admins l'un derrière l'autre, merci!

ils sont toujours comme ça... 

 

[damienu]

bienvenue!

[Capuccinette]

ils sont toujours comme ça... 

 

  quelle ambiance! je sens que je vais me plaire ici!

[speedou]

 Salut et bienvenue      

[Rover820i]

ils sont toujours comme ça... 

Donne un chiffre entre 10 et 100 pour voir

[Capuccinette]

77!

[yallah5]

77!

Pour qu'il puisse avoir le choix pour son nombre de jours de bannissement lol