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Sections libres => Les lois, le code de la route => Discussion démarrée par: trameau le 20 Octobre 2005, 09:21:11

Titre: amende pour appel de phare ?
Posté par: trameau le 20 Octobre 2005, 09:21:11
Bonjour a tous.
HS : pas mal le nouveau site :)

sinon je me demandais si on risquait quelque chose si on prévient les autres automobilistes qu'il y a des policiers un peu plus loin sur leur route avec des appels de phares ?
Titre: amende pour appel de phare ?
Posté par: Fantomas le 20 Octobre 2005, 09:34:51
NOn, rien ne l'interdit dans le code de la route (après on peut tomber sur des pandres hargneux qui vont se livrer à une vérification approfondie du véhicule en t'interceptant "par hasard", enfin je ne l'ai jamais vu faire en tout cas).
Titre: amende pour appel de phare ?
Posté par: trameau le 20 Octobre 2005, 10:05:26
oki merci,je continu alors.
la fouille je m'en fout j'ai tout en regle..
Titre: amende pour appel de phare ?
Posté par: yallah5 le 20 Octobre 2005, 11:46:02
on m'a pris la tête une fois comme ça! mais sans +! faut dire que je faisai des zig zag sur les deux voies aussi :ddr:
Titre: amende pour appel de phare ?
Posté par: samhuin le 20 Octobre 2005, 11:57:01
si les appels de phares sont intedits dans le code de la route,sauf en cas d'urgence comme la klaxon, si tu te fait arreter par les policier  il faut dire que tu faisait des appelle de code la ils ne peuvent rien faire
Titre: amende pour appel de phare ?
Posté par: trameau le 20 Octobre 2005, 12:07:14
appel de code pas interdit?
Titre: amende pour appel de phare ?
Posté par: bigmon le 20 Octobre 2005, 12:15:22
Citation de: samhuin
si les appels de phares sont intedits dans le code de la route,sauf en cas d'urgence comme la klaxon, si tu te fait arreter par les policier  il faut dire que tu faisait des appelle de code la ils ne peuvent rien faire


dans le code il est marque que les phare sont interdit la nuit (risque d'eblouissement) par contre la journée...


extrait de jurisprudence
Il faisait grand jour (11 heures), la visibilité était bonne (joindre un relevé météo) donc l'infraction prévue par l'article 416-6 n'est pas constituée, cet article ne concernant que l'éclairage et la signalisation de nuit ou de jour par visibilité insuffisante, comme cela a été jugé par la Cour d'Appel de Pau le 7 mars 1974 et la Cour d'Appel Dijon le 17 mai 1990 (trouver et joindre les jugements).
Titre: amende pour appel de phare ?
Posté par: Rover820i le 20 Octobre 2005, 13:45:50
Citation de: samhuin
si les appels de phares sont intedits dans le code de la route,sauf en cas d'urgence comme la klaxon, si tu te fait arreter par les policier  il faut dire que tu faisait des appelle de code la ils ne peuvent rien faire
C'est totalement faux, rien n'interdit dans le code de la route ou dans la jurisprudence les appels de phares...

Le klaxon est interdit en agglomération sauf cas d'urgence. Pour l'extérieur des agglos, à ma connaissance, aucun problème.
Titre: amende pour appel de phare ?
Posté par: samhuin le 20 Octobre 2005, 18:41:18
pourtant je suis tomber sur cette question au code, de toute facon  faire un appel de phare au flic pour leur dir qu'il y a un colegue a eux plus loins ces idiot :lol:  :lol:  :lol:
Titre: amende pour appel de phare ?
Posté par: eLeFaNtOmAsTeR le 20 Octobre 2005, 18:46:20
En fait, c'est limite la nuit, car tu peux éblouir les personnes venant en sens inverse ...
Le jour, aucun problème :wink:


Quant aux signes que tu peux faire aux forces de l'ordre, il faut faire attention, ça peut être mal interprété ... Et attention à l'outrage !