Forum Rover MG Communauté Francophone

Sections libres => Les lois, le code de la route => Discussion démarrée par: max le 08 Juillet 2007, 18:51:16

Titre: Taxe additionnelle pour les véhicules polluants depuis juillet 2006
Posté par: max le 08 Juillet 2007, 18:51:16
quelqu'un l'a payé ?

Citer
Attention : A partir du 1er juillet 2006 une taxe sur les véhicules polluants est instaurée. Cette taxe additionnelle à la taxe sur les certificats d'immatriculation des véhicules, est due à compter du 1er juillet 2006 sur tout certificat d'immatriculation de véhicule dont la 1ère mise en circulation est intervenue à partir du 1er juin 2004. Elle n'est pas due en cas de délivrance d'un premier certificat notamment suite à un changement d'état civil, de domicile ou de dénomination sociale, ou de délivrance d'un duplicata.

Elle est calculée, entre autres, en fonction :


soit du nombre de dioxyde de carbone émis par kilomètre,
soit de la puissance fiscale du véhicule (chevaux vapeur).
Calcul de la taxe additionnelle par rapport au taux de CO2 : Véhicules qui ont fait l'objet d'une réception Européenne (CE) :

émission < ou = à 200 g/km : pas de taxe
émission > à 200 g/km et < ou = à 250 g/km : 2 par gramme
émission > à 250 g/km : 4 par gramme

Autres véhicules :

un montant forfaitaire est lié au nombre de CV:

< à 10CV : pas de taxe
> ou = à 10CV et < à 15CV : 100 €
> ou = à 15CV : 300 €
j'ai fait ma carte grise vendredi et j'ai pas eu la taxe malgré ce m'avait dis la guichetiere, alors oublie de la fille au moment de passer a la caisse ou je vais recevoir ca apres coup ? (j'aurais du payer 100 euros)
Titre: Taxe additionnelle pour les véhicules polluants depuis juillet 2006
Posté par: squalo le 08 Juillet 2007, 19:32:43
Tu devrais savoir que l'administration aime frappé dans le dos...c'est comme les PV pour les radars automatiques :ddr:
Il ne te reste plus qu'à attendre et gardé les 100€ quelque part au cas où :bah:
Titre: Taxe additionnelle pour les véhicules polluants depuis juillet 2006
Posté par: max le 08 Juillet 2007, 21:51:19
c'est ce que je me dis en fait, au départ pourtant on m'avais confirmé que je les paierais sur place en meme temps que la CG
Titre: Taxe additionnelle pour les véhicules polluants depuis juillet 2006
Posté par: damienu le 08 Juillet 2007, 22:52:48
Ta voiture est trop vieille pour payer cette taxe :ddr:

Citer
véhicule dont la 1ère mise en circulation est intervenue à partir du 1er juin 2004
Titre: Taxe additionnelle pour les véhicules polluants depuis juillet 2006
Posté par: max le 09 Juillet 2007, 07:03:50
c'est bizarre alors ce qu'il m'ont dis :lol:
Titre: Taxe additionnelle pour les véhicules polluants depuis juillet 2006
Posté par: MGZRTD78 le 09 Juillet 2007, 09:49:25
Essaie de regarder sur ta carte grise pour voir l'emission de CO2..

http://www.service-public.fr/actualites/00237.html

mais normalement le montant fait partie integrante sue la carte grise, ca ne vient pas apres!! Et nul part il ne parle de puissance mais d'emission de CO2:
http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/incitation_vehicules_0506.pdf
Titre: Taxe additionnelle pour les véhicules polluants depuis juillet 2006
Posté par: max le 09 Juillet 2007, 09:51:57
je le connais et damienu a trouvé la soluce :-P
Titre: Taxe additionnelle pour les véhicules polluants depuis juillet 2006
Posté par: MGZRTD78 le 09 Juillet 2007, 09:56:09
Elle est de quel année?
Titre: Taxe additionnelle pour les véhicules polluants depuis juillet 2006
Posté par: max le 09 Juillet 2007, 09:57:41
2002 :)
Titre: Taxe additionnelle pour les véhicules polluants depuis juillet 2006
Posté par: matt414 le 10 Juillet 2007, 15:17:06
c'est quoi ce délire :o
avec une carte grise a 18cv je vais douiller si ça passe vraiment cette connerie :x
Titre: Taxe additionnelle pour les véhicules polluants depuis juillet 2006
Posté par: yallah5 le 10 Juillet 2007, 15:21:42
c'est quoi ce délire :o
avec une carte grise a 18cv je vais douiller si ça passe vraiment cette connerie :x
:bah:

Citer
à compter du 1er juillet 2006 sur tout certificat d'immatriculation de véhicule dont la 1ère mise en circulation est intervenue à partir du 1er juin 2004.
:D
Titre: Taxe additionnelle pour les véhicules polluants depuis juillet 2006
Posté par: max le 10 Juillet 2007, 15:43:01
je suis content de ne pas etre le seul a avoir du mal :lol:
Titre: Taxe additionnelle pour les véhicules polluants depuis juillet 2006
Posté par: Jojo214 le 10 Juillet 2007, 15:52:00
En fait, tout ce qu'ils vont gagner, c'est que les amateurs de tutures qui avoinent vont se rabattre du des modèles plus anciens, donc plus polluantes par rapport aux futures normes :bah: c'est intelligent :D
Titre: Taxe additionnelle pour les véhicules polluants depuis juillet 2006
Posté par: max le 10 Juillet 2007, 15:59:27
le mec qui m'a fait les plaques pense que c'est anti 4x4 cette loi
Titre: Taxe additionnelle pour les véhicules polluants depuis juillet 2006
Posté par: Jojo214 le 10 Juillet 2007, 16:03:51
Y'a pas que les 4x4 qui envoient des grosss doses de CO2 :roll:
Titre: Taxe additionnelle pour les véhicules polluants depuis juillet 2006
Posté par: max le 10 Juillet 2007, 16:35:33
lui il parlait de la puissance fiscale qui dépasse souvent les 10cv plus chez les 4x4 que sur les berlines, moi je m'en fout je suis anti 4x4 donc  :lol:
Titre: Taxe additionnelle pour les véhicules polluants depuis juillet 2006
Posté par: Jojo214 le 10 Juillet 2007, 17:01:46
lui il parlait de la puissance fiscale qui dépasse souvent les 10cv plus chez les 4x4 que sur les berlines, moi je m'en fout je suis anti 4x4 donc  :lol:

C'est mon cas aussi, mais ça me ferait chier de morfler par leur faute, si vraiment c'était le cas :ddr:
Titre: Taxe additionnelle pour les véhicules polluants depuis juillet 2006
Posté par: max le 10 Juillet 2007, 22:10:56
la copine d'un copain qui va avoir un espace qu'on va lui donner: "non je prefere avoir un grande voiture avec de la place dedans et qui soit grosse, je veut un RAV4 :aga:" quand je lui ai dis qu'elle aurais pas plus de place que dans la mini de bmw elle a changé d'avis :lol:
Titre: Taxe additionnelle pour les véhicules polluants depuis juillet 2006
Posté par: Spike_GT le 10 Juillet 2007, 22:47:47
Ca veut donc dire que quand je vais me pointer à la préfecture pour l'immatriculation de ma subaru STI 2006 qui fait 19CV, ils vont me demander 874€ de carte grise plus 300€ de taxes pour la pollution???

En gros c'est comme si j'achetais une autre rover en plus :lol:

Croyez vous que si je fais la carte grise en concession, cette taxe va pouvoir disparaitre de ma facture???
Titre: Taxe additionnelle pour les véhicules polluants depuis juillet 2006
Posté par: yallah5 le 10 Juillet 2007, 23:00:06
va falloir négocier avec la concession pour faire passer ça dans le prix de vente :mrgreen:
Titre: Taxe additionnelle pour les véhicules polluants depuis juillet 2006
Posté par: Spike_GT le 10 Juillet 2007, 23:53:11
va falloir négocier avec la concession pour faire passer ça dans le prix de vente :mrgreen:
Bah je crois bien parce que je ne tiens pas à rajouter 1200 € de plus, le prix sera déjà assez élevé comme cà !!!
Titre: Taxe additionnelle pour les véhicules polluants depuis juillet 2006
Posté par: max le 11 Juillet 2007, 08:12:07
bah si tu négocie pas et bien tu payes :roll:
Titre: Taxe additionnelle pour les véhicules polluants depuis juillet 2006
Posté par: yallah5 le 11 Juillet 2007, 13:20:01
1 200 sur 45 000 c'est une bagattele :bah: :D
Titre: Taxe additionnelle pour les véhicules polluants depuis juillet 2006
Posté par: Spike_GT le 11 Juillet 2007, 15:04:33
1 200 sur 45 000 c'est une bagattele :bah: :D
Je ne devrais pas dépasser les 40 000€ avec les négociations :D

Y a un site que me parait pas trop mal pour commander http://www.efjie.com ...
Titre: Taxe additionnelle pour les véhicules polluants depuis juillet 2006
Posté par: Guiio le 11 Juillet 2007, 17:36:19
40.000€ dans une merde pareille faut être fou,je préfère investir dans une barak :ddr:
Titre: Taxe additionnelle pour les véhicules polluants depuis juillet 2006
Posté par: squalo le 11 Juillet 2007, 18:22:59
40.000€ dans une merde pareille faut être fou,je préfère investir dans une barak :ddr:

Je rajoute 15000€ et je prendrais l'Audi A5 moi  :aga:
Titre: Taxe additionnelle pour les véhicules polluants depuis juillet 2006
Posté par: Spike_GT le 11 Juillet 2007, 23:50:59
40.000€ dans une merde pareille faut être fou,je préfère investir dans une barak :ddr:
La vie est une question de priorité et de passion  :wink: :D
Titre: Taxe additionnelle pour les véhicules polluants depuis juillet 2006
Posté par: Guiio le 12 Juillet 2007, 07:20:04
C'est juste que si j'avais 40.000€ à claquer dans une caisse ce ne serait vraiment pas une impreza que je prendrais :D
Une vieille trapanelle de merde avec une prépa de ouf,ça tue :D
Titre: Taxe additionnelle pour les véhicules polluants depuis juillet 2006
Posté par: max le 12 Juillet 2007, 08:25:48
chacun son truc
Titre: Taxe additionnelle pour les véhicules polluants depuis juillet 2006
Posté par: yallah5 le 12 Juillet 2007, 14:40:59
La vie est une question de priorité et de passion  :wink: :D
pour dire ça tu dois vivre chez papa maman nan ?? :ddr: lol
Titre: Taxe additionnelle pour les véhicules polluants depuis juillet 2006
Posté par: Spike_GT le 12 Juillet 2007, 15:10:48
C'est juste que si j'avais 40.000€ à claquer dans une caisse ce ne serait vraiment pas une impreza que je prendrais :D
Une vieille trapanelle de merde avec une prépa de ouf,ça tue :D
Au départ je voulais prendre une vieille américaine type dodge ou ford mustang pour la retaper et pis après quelques renseignements, j'ai compris que cela aller être un peu dur (pièces difficiles à trouver, beaucoup de temps...), j'ai donc opté pour une sportive récente sympa...
Titre: Taxe additionnelle pour les véhicules polluants depuis juillet 2006
Posté par: elvis19 le 12 Juillet 2007, 15:13:57
40.000.......ça fait combien de 827 d'occasion.......,
C'est vrai chacun sa passion,on a qu'une vie
Titre: Taxe additionnelle pour les véhicules polluants depuis juillet 2006
Posté par: Spike_GT le 12 Juillet 2007, 15:28:37
40.000.......ça fait combien de 827 d'occasion.......,
C'est vrai chacun sa passion,on a qu'une vie
Ca doit faire 40  :rover: ..... :ddr: