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[stagg 7576]

bonjour je voudrais acheter une 800 dont le controle technique est encore valable, mais à dépasser les 6 mois, pui je l'acheter quand même, et rentré avec par la route, si oui, je suppose que je devrais le passer avant de faire la carte grise à mon nom??.
merci

[Rover820i]

Légalement le contrôle doit être passé par le vendeur.

Après, en général sur des véhicule à très bas prix, le vendeur ne veut pas repasser le contrôle et le laisse à la charge de l'acheteur, c'est un accord conclu entre l'acheteur et le vendeur...

Cependant, même s'il est mentionné "vendu pour pièces", cette mention n'a absolument aucune valeur juridique et n'exonère en rien les obligations du vendeur concernant la garantie sur les vices cachés.

Cadre légal : article R323-22 du Code de la Route

[stagg 7576]

mais si il marque sur la carte grise, vendue pour piece ou en l'état, je peux rentrer avec et rouler avant de refaire le ct et la carte grise à mon nom??

[Rover820i]

mais si il marque sur la carte grise, vendue pour piece ou en l'état, je peux rentrer avec et rouler avant de refaire le ct et la carte grise à mon nom??

Tu n'auras pas le droit de rouler avec le véhicule vendu avec un contrôle > 06 mois. C'est illégal, tu prendras un manche si tu tombes sur un représentant de la loi un peu tatillon.

[stagg 7576]

donc, ou il faut que je le passe sur place, ou je le ramene sur un plateau (que j'ai pas), ou je prends des risques en le ramenant par la route.
bon ben merci de tes réponse, a++

[Rover820i]

Ou bien, tout simplement, tu files 60€ au vendeur pour qu'il aille le passer...

[yallah5]

Tu es sur Nico ?

Le CT est obligatoire pour obtenir la CG mais pas pour vendre le véhicule à ma connaissance

Après si le CT est encore valide, mais passé depuis plus de 6 mois, il peut la ramener chez lui sans se faire verbaliser. Par exemple un CT qui date de 23 mois c'est valide pour ramener l'auto par la route

[antosdi]

Tu es sur Nico ?

Le CT est obligatoire pour obtenir la CG mais pas pour vendre le véhicule à ma connaissance

Après si le CT est encore valide, mais passé depuis plus de 6 mois, il peut la ramener chez lui sans se faire verbaliser. Par exemple un CT qui date de 23 mois c'est valide pour ramener l'auto par la route

tout a fait 
il faut un de moins de 6 mois pour l'immatriculer en ton nom 

[matt414]

j'ai vendu le coupé sans ct valable, la réimmatriculation concerne après l'acheteur.... 

[mgztt 34]

salut,
étant un peu de la partie, je vous fait part de mon expérience.
Le contrôle technique n'est pas obligatoirement passé par le vendeur, la vente s'effectue alors en connaissance de cause par l'acheteur..
Si le contrôle a moins de deux ans, pour un véhicule millésimé de plus de quatre ans l'acheteur peut circuler librement dans un délai assez court en effet car il dispose d'un mois pour mettre le véhicule à son nom..
Pour ce faire, le contrôle doit avoir été fait dans les six derniers mois maximum.
Pour ce qui te concerne, charge à toi de l'effectuer à ta charge tu as acheté le vehicule sans ignorer que tu devait passer ce contrôle..
   

[matt414]

pour une simple question.

j'ai normalement vendu la sup sup avec le ct valide seulement jusqu'au 6 avril.
si je barre la carte grise avec marqué "vendu le 5", est ce que ma copine aura encore le delai d'un mois pour faire la carte grise sans avoir à refaire le controle technique? 

[ao mahoru]

Elle aura jusqu'au 6.

[antosdi]

Elle aura jusqu'au 6.

exact 
c'est date du CT + 6 mois, le CT fesant foi 

[matt414]

ha merde ça ne m'arrange pas 

[ghost_greg]

En faite, mgztt 34 à raison.. Tu peux acheter "légalement" n'importe quel véhicule avec ou sans CT.. Par contre, pour établir ta carte grise tu as obligation de présenter un CT de -6mois.. Et tu peux rouler avec le véhicule avec l'ancienne carte grise que pendant 1 mois.. Résultat, tu as quand même a faire le CT et donc toutes les réparations,n s'il y en a, sont à ta charges et non plus à celle du vendeur..!
D'ailleurs, d'avoir le Ct lors de la vente te permet plus facilement de porter réclamation auprés du venduer si toute fois le véhicule rend l'âme quelques jours aprés..