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Auteur Sujet: [Tous modèles]Achat sans CT  (Lu 7530 fois)

trameau

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[Tous modèles]Achat sans CT
« le: 22 Février 2006, 15:24:19 »

Bonjour tous,
beaucoup de voiture sont vendues pour pieces, donc a priori on ne peut plus rouler avec..??
pour pouvoir la remettre en circulation, immatricuation ,assurance, il suffit de passer au CT avec les problèmes reglées? malgré une vente ou il y a marqué "Pour piece"??

Bref peut ont acheter une voiture pour pieces et l'utiliser apres?
Merci de m'éclairer.
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Rover820i

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[Tous modèles]Achat sans CT
« Réponse #1 le: 22 Février 2006, 16:14:40 »

Salut,

Le contrôle technique est obligatoire lors de la vente d'un véhicule. C'est au vendeur de le faire, le CT peut être valide ou non, la préfecture s'en fout du moment qu'il date de moins de 6 mois (ça peut également être un CT véhicule non-roulant).

Après, du moment que le véhicule est vendu avec certificat de cession, et que la case cochée n'est pas "que ce véhicule est destiné à la destruction", alors tu peux tout à fait le réparer et le réimmatriculer.

La mention "pour pièce" ne veut pas dire grand chose :bah: Autant marquer les trucs classiques sur la carte grise, et signer entre le vendeur et l'acheteur une décharge du vendeur (mentionnant que le véhicule est vendu "en l'état", sans contrôle technique, et que l'acheteur accepte d'acheter le véhicule tel quel et s'engage à ne pas se retourner contre le vendeur en cas de problème autre qu'administratif (par exemple si le véhicule est gagé))
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trameau

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[Tous modèles]Achat sans CT
« Réponse #2 le: 22 Février 2006, 16:16:14 »

d'accord.
merci beaucoup pour ces précisions.
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damienu

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« Réponse #3 le: 22 Février 2006, 18:26:34 »

Citation de: Rover820i

Après, du moment que le véhicule est vendu avec certificat de cession, et que la case cochée n'est pas "que ce véhicule est destiné à la destruction", alors tu peux tout à fait le réparer et le réimmatriculer.


Juste en repassant le CT c'est bon alors?
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Rover820i

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« Réponse #4 le: 22 Février 2006, 18:55:08 »

Citation de: damienu
Juste en repassant le CT c'est bon alors?
Quoi donc ?
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damienu

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« Réponse #5 le: 22 Février 2006, 18:59:09 »

Citation de: Rover820i
Quoi donc ?


Pour rerouler avec.
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Rover820i

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« Réponse #6 le: 22 Février 2006, 19:11:41 »

Ouaip, du moment que la carte grise n'est pas signalée en destruction, un CT de moins de 6 mois (peut importe qu'il soit OK ou non, même véhicule non roulant) suffit pour faire réimmatriculer le véhicule ;)
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damienu

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« Réponse #7 le: 22 Février 2006, 19:19:17 »

Citation de: Rover820i
Ouaip, du moment que la carte grise n'est pas signalée en destruction, un CT de moins de 6 mois (peut importe qu'il soit OK ou non, même véhicule non roulant) suffit pour faire réimmatriculer le véhicule ;)


C'est une bonne chose à savoir!
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Fantomas

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« Réponse #8 le: 22 Février 2006, 20:29:39 »

Si je ne m'abuse le CT n'est pas "à la charge du vendeur" mais nécessaire pr  la réimmatriculation du véhicule. Il peut donc être réalisé par l'acheteur ou le vendeur (bon le vendeur c'est mieux :ddr: )
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trameau

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« Réponse #9 le: 22 Février 2006, 20:44:06 »

Citation de: Rover820i
Ouaip, du moment que la carte grise n'est pas signalée en destruction, un CT de moins de 6 mois (peut importe qu'il soit OK ou non, même véhicule non roulant) suffit pour faire réimmatriculer le véhicule ;)
nikelle tout ca !
marchi beaucoup
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SI lux

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« Réponse #10 le: 22 Février 2006, 20:52:53 »

merci pour l'info sur le ct !
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Rover820i

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« Réponse #11 le: 22 Février 2006, 21:44:36 »

Citation de: Fantomas
Si je ne m'abuse le CT n'est pas "à la charge du vendeur" mais nécessaire pr  la réimmatriculation du véhicule. Il peut donc être réalisé par l'acheteur ou le vendeur (bon le vendeur c'est mieux :ddr: )
Si si, légalement le CT est à la charge du vendeur ;)
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  • Il démoule ce logo clignotant ddr
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« Réponse #12 le: 07 Mars 2006, 13:11:37 »

La mention "pour pièce" ne veut pas dire grand chose :bah: Autant marquer les trucs classiques sur la carte grise, et signer entre le vendeur et l'acheteur une décharge du vendeur (mentionnant que le véhicule est vendu "en l'état", sans contrôle technique, et que l'acheteur accepte d'acheter le véhicule tel quel et s'engage à ne pas se retourner contre le vendeur en cas de problème autre qu'administratif (par exemple si le véhicule est gagé))
J'avais signé un papier comme ça pour la 216 blanche :ddr:
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JUJUL

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Re : [Tous modèles]Achat sans CT
« Réponse #13 le: 07 Mars 2006, 13:20:54 »

Et moi j'ai encore la CG de la 216 grise  :D
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yallah5

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[Tous modèles]Achat sans CT
« Réponse #14 le: 07 Mars 2006, 15:22:19 »

J'avais signé un papier comme ça pour la 216 blanche :ddr:
wé mais c'était pour le rassurer ce balourd :ddr: déjà qu'ils nous croyait pas! lol  :D
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